Grâce à ses zones franches attractives, Oman représente une véritable opportunité pour les entreprises qui souhaitent prendre pied de manière stratégique au Moyen-Orient. Ces zones offrent de nombreux avantages et incitations, ce qui en fait un terrain privilégié pour les entreprises cherchant à étendre leur présence au Moyen-Orient, en Afrique et en Asie. Voici un guide complet pour comprendre les zones franches d’Oman et pourquoi elles changent la donne pour les entreprises.
Panorama des zones franches d’Oman
- Sohar Free Zone : un creuset d’industries. Spécialisée dans les plastiques, les métaux, les minerais, l’agroalimentaire, la pétrochimie et les services.
- Salalah Free Zone : un pôle industriel et logistique. Axée sur la transformation chimique et des matériaux, la fabrication, l’assemblage, la logistique et la distribution.
- Al Mazunah Free Zone : au service du commerce et de l’industrie. Destinée aux secteurs commercial, des services et industriel.
- Knowledge Oasis Muscat Special Economic Zone (KOMSEZ) : au service des activités fondées sur le savoir. Un centre dédié aux sciences, à l’IT et aux secteurs de la connaissance.
- Duqm Special Economic Zone (DSEZ) : moteur du commerce industriel. Facilite le commerce de produits pétrochimiques, de minerais et la logistique.
Créer une société dans une zone franche d’Oman
S’implanter dans les zones franches d’Oman présente de nombreux avantages :
- 100 % de propriété étrangère : contrôle et propriété totale pour les investisseurs internationaux.
- Aucune exigence de capital social minimum : souplesse dans la structuration des investissements.
- Import/export en franchise de droits : procédures commerciales simplifiées.
- Exonération de l’impôt sur les sociétés : profitez d’avantages fiscaux.
- Documents de longue durée : licence commerciale pour 3 ans et inscription au registre du commerce pour 5 ans.
- Accès à une main-d’œuvre qualifiée : puisez dans le vivier de talents d’Oman.
- Location immobilière attractive : conditions avantageuses pour les terrains et les biens immobiliers.
Diversité des formes de sociétés dans les zones franches d’Oman
- Société en nom collectif (General Partnership)
- Société en commandite (Limited Partnership)
- Société à responsabilité limitée (Limited Liability Company, LLC)
- Coentreprise (Joint Venture)
- Société par actions (Joint Stock Company)
- Société holding (Holding Company)
- Succursale (Branch Office)
- Bureau de représentation (Representative Office)
Les étapes de la constitution d’une entreprise
- Définir l’activité de votre société.
- Choisir la forme juridique optimale.
- Lancement de la demande :
– dépôt de l’accord sur les conditions commerciales (Commercial Terms Agreement) ;
– obtention d’une lettre de non-objection du ministère de l’Environnement et des Affaires climatiques ;
– respect des exigences de due diligence ;
– choix du terrain souhaité et approbation de la demande. - Dépôt des documents :
– remise de la lettre de non-objection au ministère de l’Environnement et des Affaires climatiques ;
– communication des informations sur les emplois créés ;
– présentation des informations sur l’investisseur et du business plan ;
– précision des besoins en infrastructure. - Approbation du terrain et validation de la due diligence.
- Retrait du certificat de constitution (Certificate of Incorporation).
- Signature du contrat de bail.
L’essentiel de la procédure de visa
- Demande auprès du département de l’immigration de la Royal Oman Police.
- Fournir le passeport et une photo de l’employé.
- Remettre la lettre d’offre d’emploi et un extrait de casier judiciaire.
- Souscrire une assurance maladie (pour les demandeurs de plus de 60 ans).
- Fournir la dernière facture d’électricité de la société et les rapports médicaux.
- Obtenir l’approbation de la zone franche.
